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Propriété du site
Le site www.baticlub44.fr est la propriété de l’Association Bati Club 44 (n° SIREN 503 329 591), dont le siège est:
Baticlub 44
37 bis, Quai de Versailles
44000 Nantes
Email: baticlub44@gmail.com
Responsabilité éditoriale
Le directeur de la publication du présent site est Jean-Luc VINCENT en sa qualité de Président.
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Creasit, 86 rue de la Ville en Pierre, 44000 NANTES.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété de BATI CLUB 44. En conséquence et sauf mention contraire, toute utilisation des contenus du site ne peut être faite que moyennant l’autorisation écrite de BATI CLUB 44 dont celle-ci reste seule juge. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit de BATI CLUB 44 est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
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Protection des données personnelles
Conformément à la loi “Informatique et Libertés”, le traitement des informations nominatives relatives aux internautes a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter BATI CLUB 44.